Nationalité Espagnole : Comment Faire une Demande et Conditions d’Obtention

Tu as envie de demander la nationalité espagnole et tu ne sais pas par où commencer ? Tu as entendu dire qu’il existe différentes façons de l’obtenir, mais tu t’y perds un peu dans toutes ces informations ? Pas de panique, je t’explique tout ça en détail ! Que ce soit par résidence, mariage ou filiation, il y a forcément une voie qui correspond à ta situation. 🇪🇸

Dans cet article, je vais te présenter les différentes conditions pour obtenir la nationalité espagnole, les documents nécessaires et les démarches à suivre. Tu sauras exactement quels examens passer, combien ça coûte et quels sont les délais à prévoir. C’est parti pour tout savoir sur la nationalité espagnole !

📑 L’essentiel à retenir

• Délais : 10 ans de résidence normale, 2 ans pour les ressortissants de pays latino-américains, 1 an pour les conjoints d’Espagnols
• Examens obligatoires : DELE niveau A2 (langue) et CCSE (culture et constitution), sauf dispenses spécifiques
• Procédure : principalement en ligne via le portail du Ministère de la Justice espagnol
• Coût : 85€ pour l’examen CCSE et 124€ pour l’examen DELE, plus frais administratifs
• Documents : permis de séjour, certificats d’examens, extrait de naissance et casier judiciaire entre autres

Les conditions pour obtenir la nationalité espagnole

Tu savais que les conditions pour devenir espagnol·e varient selon ton pays d’origine et ta situation personnelle ? C’est un peu comme un menu à la carte, avec des délais qui changent selon ton profil ! 🕒

Voici les différents délais de résidence requis pour pouvoir demander la nationalité espagnole :

• 10 ans : C’est la durée standard pour la plupart des ressortissants étrangers. Tu dois avoir vécu légalement et sans interruption en Espagne pendant une décennie. Oui, c’est long, mais l’Espagne veut s’assurer de ton intégration !
• 5 ans : Si tu as obtenu l’asile ou le statut de réfugié en Espagne, la durée est réduite à cinq ans. Une reconnaissance de ta situation particulière.
• 2 ans : Bonne nouvelle si tu viens d’un pays latino-américain, d’Andorre, des Philippines, de la Guinée Équatoriale, du Portugal, ou si tu as des origines séfarades ! Tu bénéficies d’un régime préférentiel avec seulement deux ans d’attente.
• 1 an : Ce délai ultra-court s’applique dans plusieurs cas spécifiques :

Pour cette dernière catégorie (1 an), voici les personnes concernées :

• Les personnes nées en Espagne
• Celles qui ont résidé sous tutelle d’un citoyen ou d’une institution espagnole pendant deux ans consécutifs
• Les conjoints mariés avec un·e Espagnol·e (tant que vous n’êtes pas séparés)
• Les veufs ou veuves d’Espagnols (s’il n’y avait pas de séparation avant le décès)
• Les personnes nées hors d’Espagne d’un parent, grand-père ou grand-mère espagnol

Attention, petit détail important : tous les enfants nés en Espagne de parents étrangers ne sont pas automatiquement espagnols ! La nationalité est accordée uniquement aux enfants qui, selon la législation de leurs parents, acquerraient la nationalité par le droit du sol et non du sang (c’est ce qu’on appelle la présomption simple de nationalité).

Les examens obligatoires pour obtenir la nationalité espagnole

Tu pensais qu’il suffisait de vivre en Espagne pour obtenir la nationalité ? Pas si vite ! L’Espagne veut s’assurer que tu connais sa langue et sa culture. Pour cela, tu devras passer deux examens spécifiques (sauf si tu es exempté, on y revient juste après) 📚

L’examen DELE (Diplôme d’Espagnol comme Langue Étrangère)

C’est le test qui évalue ton niveau d’espagnol. Pour la nationalité, il te faut au minimum le niveau A2. Concrètement, ça signifie que tu peux communiquer dans des situations simples du quotidien. L’examen teste ta compréhension orale, écrite, et ton expression.

Le coût de cet examen est de 124 euros, et la bonne nouvelle, c’est que sa validité est indéfinie ! Une fois obtenu, ton certificat n’expire jamais.

L’examen CCSE (Connaissances Constitutionnelles et Socioculturelles d’Espagne)

Celui-ci évalue tes connaissances sur la Constitution espagnole et la réalité socioculturelle du pays. Il s’agit d’un QCM qui teste si tu connais les institutions, les droits fondamentaux, l’organisation territoriale, etc.

Cet examen coûte 85 euros, et sa validité est de 4 ans à compter de la date où tu l’as passé. Prévois donc bien ton timing pour que le certificat soit encore valide quand tu constitues ton dossier !

Les exemptions d’examens

Certaines personnes sont dispensées de passer ces tests. Voici qui est concerné :

Pour l’examen DELE (langue espagnole) :

• Les personnes qui ont déjà obtenu un diplôme de langue espagnole (au moins niveau A2)
• Les ressortissants de pays où l’espagnol est langue officielle (Argentine, Bolivie, Chili, Colombie, Costa Rica, Cuba, Équateur, El Salvador, Guatemala, Guinée Équatoriale, Honduras, Mexique, Nicaragua, Panama, Paraguay, Pérou, Porto Rico, République Dominicaine, Uruguay et Venezuela)

Pour les deux examens (DELE et CCSE) :

• Les mineurs et les personnes juridiquement incapables
• Les personnes ayant étudié en Espagne et obtenu le niveau de l’Éducation Secondaire Obligatoire (ESO)
• Les personnes qui ne savent ni lire ni écrire (sur présentation d’un acte notarié)
• Les personnes ayant des difficultés d’apprentissage documentées

Attention : pour ces derniers cas, tu dois faire une demande de dispense au Ministère de la Justice avant de déposer ta demande de nationalité. Tu ne pourras pas avancer dans ta demande tant que cette dispense n’est pas accordée.

La procédure de demande pas à pas

Maintenant que tu connais les conditions, passons à la partie pratique. Comment fait-on concrètement pour demander la nationalité espagnole ? Je te détaille tout ça étape par étape ! 🔍

Étape 1 : Passer les examens requis

Avant même de commencer ta demande, tu dois d’abord réussir les examens DELE et CCSE (sauf si tu es exempté, bien sûr).

Pour t’inscrire, tu dois :

• Créer un compte sur le site web de l’Institut Cervantes
• Disposer d’une adresse email valide
• T’inscrire aux examens via ton espace personnel
• Payer les frais par carte bancaire ou PayPal

Les examens ont lieu dans des centres accrédités partout en Espagne. Au Pays Basque, par exemple, c’est l’Université de Deusto (à Bilbao et San Sebastián) qui les organise. Les épreuves CCSE se déroulent généralement le dernier jeudi de chaque mois (sauf en août et décembre).

Étape 2 : Préparer les documents nécessaires

Une fois les examens réussis, tu dois rassembler plusieurs documents :

• Ton permis de séjour (TIE) en cours de validité
• Ton passeport complet (toutes les pages)
• Les certificats de réussite aux examens DELE et CCSE
• Un extrait de naissance légalisé et traduit si nécessaire
• Un certificat de casier judiciaire de ton pays d’origine (de moins de 3 mois)
• Des justificatifs de moyens de vie en Espagne
• Un justificatif de paiement des frais de dossier

Si tu demandes la nationalité via le mariage avec un·e Espagnol·e, tu devras aussi fournir :

• Un certificat de mariage (de moins de 3 mois)
• Une preuve que le mariage est toujours en vigueur

Étape 3 : Déposer ta demande en ligne

Bonne nouvelle : tu n’as pas besoin de te déplacer au Registre Civil ! La procédure peut se faire entièrement en ligne via le portail web du Ministère de la Justice.

Voici comment procéder :

• Va sur le portail du Ministère de la Justice espagnol
• Crée ton compte utilisateur si tu n’en as pas déjà un
• Remplis le formulaire électronique de demande
• Télécharge tous les documents scannés demandés
• Paie les frais administratifs (le montant varie selon ta situation)
• Soumets ta demande et conserve bien le numéro de dossier qui t’est attribué

Si tu préfères quand même faire la demande en personne, c’est possible, mais l’administration recommande vivement la voie télématique pour gagner du temps et éviter les erreurs.

Étape 4 : Suivre l’avancement de ton dossier

Une fois ta demande envoyée, tu peux suivre son état d’avancement sur le site du ministère. Le traitement peut prendre entre 1 et 2 ans (parfois plus, soyons honnêtes), alors il va falloir être patient ! 😅

Si ta demande est acceptée, tu recevras une notification pour la prestation de serment. Cette cérémonie officielle se déroule au Registre Civil, où tu devras jurer ou promettre fidélité au Roi et respect à la Constitution et aux lois espagnoles.

Un conseil : garde précieusement ton numéro de dossier et consulte régulièrement son état. Si l’administration te demande des documents complémentaires, il est crucial de répondre rapidement pour ne pas retarder la procédure !

FAQ : Tes questions sur la nationalité espagnole

Est-ce que l’Espagne accepte la double nationalité ?

Oui et non, ça dépend ! L’Espagne accepte officiellement la double nationalité avec certains pays qui ont des accords spécifiques, principalement des pays latino-américains (comme le Chili, le Pérou, la Bolivie, le Paraguay, etc.), mais aussi Andorre, les Philippines, la Guinée équatoriale et le Portugal.

Pour les autres nationalités, en théorie, tu dois renoncer à ta nationalité d’origine. En pratique, certains pays (comme la France) ne reconnaissent pas cette renonciation, ce qui crée une situation de double nationalité de fait. Renseigne-toi bien sur les spécificités liées à ton pays !

Comment obtenir la nationalité espagnole par filiation ou par grand-parent ?

Si tu as un parent (père ou mère) espagnol, tu peux obtenir la nationalité espagnole par option, une procédure simplifiée. Tu dois faire ta demande auprès du Registre Civil avec l’acte de naissance de ton parent et d’autres documents prouvant sa nationalité.

Pour les petits-enfants d’Espagnols, la loi de Mémoire Démocratique offre une possibilité d’obtenir la nationalité si ton grand-parent était espagnol d’origine. La période de résidence est alors réduite à un an. Tu devras prouver le lien de filiation et la nationalité espagnole de ton grand-parent.

Quels sont les avantages de la nationalité espagnole ?

Avoir la nationalité espagnole offre plusieurs avantages significatifs :

• Tu deviens citoyen européen, ce qui te donne le droit de vivre et travailler dans n’importe quel pays de l’UE
• Tu peux voter et te présenter aux élections espagnoles et européennes
• Tu obtiens un passeport espagnol, qui offre l’accès sans visa à de nombreux pays
• Tu as accès complet au système de sécurité sociale et de santé espagnol
• Tu peux faire venir plus facilement des membres de ta famille en Espagne

Combien de temps prend le traitement d’une demande de nationalité espagnole ?

Soyons honnêtes : les délais sont assez longs ! En théorie, l’administration a un an pour répondre à ta demande, mais en pratique, le traitement peut prendre entre 1 et 3 ans en fonction du volume des dossiers et de la complexité de ton cas.

Pour certains dossiers simples (comme les demandes par mariage ou filiation), le processus peut aller plus vite. Pour les demandes par résidence de 10 ans, c’est généralement plus long. Le conseil que je peux te donner : dépose un dossier complet et sans erreur pour éviter des délais supplémentaires !