Tu as fait une soirée arrosée et tu as pris le volant ? Aïe, mauvaise idée ! Et si en plus tu as eu un accident en étant alcoolisé, même sans blesser personne, tu risques gros. Oui oui, même si tu es tout seul impliqué et que tu n’as percuté que ton propre portail ! Je t’explique tout sur les conséquences d’un accident avec alcool sans blessé, parce que crois-moi, le réveil risque d’être plus douloureux que ta gueule de bois… 🚫🍺
📌 Ce qu’il faut retenir
- Sanctions : jusqu’à 4500€ d’amende et 2 ans de prison avec un taux d’alcool supérieur à 0,8g/L
- Permis : 6 points retirés et suspension jusqu’à 3 ans, voire annulation
- Assurance : peut refuser de couvrir les dégâts matériels et majorer fortement ta prime
- Différence jeunes/expérimentés : limite à 0,2g/L pour les permis probatoires contre 0,5g/L pour les autres
- Récidive : sanctions doublées et possible résiliation de ton contrat d’assurance
L’alcool au volant : même sans blesser personne, c’est grave !
On a tendance à penser qu’un accident sans blessé, c’est pas si grave. ‘Ouf, personne n’a rien eu !’ Sauf que quand l’alcool entre dans l’équation, les choses se compliquent sérieusement. Même si tu as simplement embouti un poteau ou fini dans le fossé sans faire de mal à personne, la loi te considère comme un danger public. Et elle n’a pas tort ! 🚨
L’alcool altère considérablement tes capacités au volant. Tu réagis moins vite, ta vision est perturbée, ton jugement est faussé… Bref, tu deviens un vrai danger, pour toi et pour les autres. C’est pourquoi la législation française est particulièrement sévère sur ce sujet, même quand tu as ‘juste’ abîmé ta voiture.
Pour comprendre ce qui t’attend si tu te retrouves dans cette situation, voyons ensemble les limites légales d’alcoolémie et les sanctions qui peuvent tomber. Et crois-moi, ça peut faire mal au portefeuille… et pas qu’un peu ! 😱
Les limites d’alcool et sanctions : ce que dit la loi
En France, la législation fait bien la différence entre les conducteurs novices et les plus expérimentés. Et pour cause ! Les jeunes conducteurs sont statistiquement plus impliqués dans les accidents, alors quand on ajoute l’alcool à l’équation… 📊
Pour les conducteurs en période probatoire
Si tu as ton permis depuis moins de 3 ans, tu es considéré comme étant en période probatoire. Pour toi, la tolérance est quasi nulle :
- Limite autorisée : 0,2g d’alcool par litre de sang (soit environ un demi-verre de vin)
- Dans l’air expiré : 0,10mg par litre d’air
Au-delà de cette limite et en cas d’accident (même tout seul et sans blessé), tu risques :
- Une amende pouvant atteindre 750€
- La suspension de ton permis jusqu’à 3 ans
- La perte de 6 points sur ton permis (soit la moitié de ton capital)
- Possiblement des travaux d’intérêt général
Et je ne te parle même pas de ta prime d’assurance qui va exploser… si ton assureur accepte encore de te couvrir ! 💸
Pour les conducteurs expérimentés
Tu as ton permis depuis plus de 3 ans ? La loi est un peu plus souple avec toi, mais pas trop quand même :
- Limite autorisée : 0,5g d’alcool par litre de sang (environ 2 verres)
- Dans l’air expiré : 0,25mg par litre d’air
Si tu dépasses cette limite et que tu as un accident, même seul et sans blesser personne, attends-toi à :
- Une amende encore plus salée
- La suspension de ton permis jusqu’à 3 ans aussi
- 6 points en moins sur ton permis
- Et en cas de circonstances aggravantes, jusqu’à 2 ans d’emprisonnement !
Mais ce n’est pas tout ! Si ton taux d’alcoolémie dépasse les 0,8g/L, là c’est le délit caractérisé, et les sanctions grimpent encore…
Quand ça devient un délit : au-delà de 0,8g/L
Tu as dépassé les 0,8 grammes par litre ? Bienvenue dans la catégorie ‘délit’ ! 🚔
Même sans avoir causé de blessure à qui que ce soit, tu t’exposes à :
- Une amende pouvant atteindre 4500€
- Une peine d’emprisonnement jusqu’à 2 ans
- L’annulation pure et simple de ton permis pour une durée pouvant aller jusqu’à 3 ans
- L’obligation de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière à tes frais
- Et toujours la perte de 6 points sur ton permis
Et si c’est une récidive ? Les peines peuvent être doublées ! De quoi réfléchir avant de reprendre le volant après ‘juste une petite bière’… 🍺❌
Mais les sanctions légales ne sont qu’une partie des conséquences. Parlons maintenant de ce qui va se passer avec ton permis et ton assurance, parce que là aussi, ça va piquer… 😬
Les conséquences sur ton permis de conduire
Ton permis, c’est un peu ta liberté au quotidien. Et un accident avec alcool, même sans victime, peut sérieusement la compromettre. 🔑
La procédure de suspension administrative
Dès que les forces de l’ordre constatent que tu as eu un accident sous l’emprise de l’alcool, même seul et sans blesser personne, elles peuvent procéder à une suspension administrative immédiate de ton permis de conduire. C’est le préfet qui prend cette décision avant même ton passage devant un tribunal.
Cette suspension peut durer jusqu’à 6 mois et elle est indépendante des sanctions judiciaires qui pourront suivre. Tu es donc privé de conduite dès le constat de l’infraction !
Concrètement, les policiers ou gendarmes confisquent ton permis sur place et te remettent un avis de suspension. Pas le temps de dire ouf, tu ne peux plus conduire ! 🚫
Pour les jeunes conducteurs, c’est encore plus grave
Si tu es en période probatoire, la situation est encore plus délicate. En effet, avec 6 points retirés pour une alcoolémie positive lors d’un accident, tu perds la moitié de ton capital points d’un coup !
De plus, tu risques de voir ta période probatoire rallongée. Au lieu de récupérer tes 12 points au bout de 3 ans (ou 2 ans si tu as fait la conduite accompagnée), il te faudra attendre plus longtemps.
Si par malheur tu commets une autre infraction entraînant un retrait de points pendant cette période, tu pourrais te retrouver avec un permis invalidé pour solde nul. Et là, c’est repartir à zéro : code, conduite, tout ! 😱
Pour en savoir plus sur le coût et les conséquences d’un accident causé par une erreur de conduite, je te conseille de consulter notre article sur l’amende pour non-maîtrise du véhicule.
Comment récupérer ton permis après une suspension
Ton permis a été suspendu ou annulé suite à un accident avec alcool sans blessé ? Voici la marche à suivre pour le récupérer :
- Attendre la fin de la période de suspension fixée par la décision administrative ou judiciaire
- Passer une visite médicale obligatoire auprès d’un médecin agréé par la préfecture
- Dans certains cas, passer des tests psychotechniques
- Si ton permis a été annulé, tu devras repasser les examens du code et/ou de la conduite
- Suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière (souvent obligatoire)
Et tout ça, c’est à tes frais, bien évidemment ! La visite médicale coûte environ 50€, le stage de sensibilisation entre 150 et 300€, sans compter le coût du passage des examens si ton permis a été annulé. 💰
Les conséquences sur ton assurance auto
Si tu pensais que les problèmes s’arrêtaient là, désolé de te décevoir ! Ton assureur va aussi avoir son mot à dire, et il risque de ne pas être très content… 😅
Ton assureur peut-il refuser de te rembourser ?
La réponse courte : OUI, il le peut !
Quand tu as un accident sous l’emprise de l’alcool, même si tu es tout seul impliqué et qu’il n’y a que des dégâts matériels, ton assureur est en droit de refuser de prendre en charge les réparations de ton véhicule.
Pourquoi ? Parce que la plupart des contrats d’assurance incluent une clause d’exclusion en cas de conduite sous l’emprise de l’alcool. C’est considéré comme une faute intentionnelle ou du moins comme une prise de risque délibérée.
Concrètement, si tu as embouti un arbre ou un mur avec un taux d’alcool positif :
- Ton assureur ne prendra pas en charge les réparations de ton véhicule
- Tu devras payer les dégâts causés aux biens d’autrui (si ton assureur a dû les indemniser, il pourra se retourner contre toi)
- Tu restes couvert pour les dommages corporels que tu pourrais subir (heureusement !)
Autant dire que l’addition peut être salée… 💸
Augmentation de ta prime ou résiliation
Même si ton assureur ne résilie pas ton contrat après un accident avec alcool sans blessé (ce qu’il est en droit de faire), attends-toi à une forte augmentation de ta prime lors du renouvellement.
Cette augmentation peut facilement atteindre 50 à 100% du montant initial. Et si tu étais déjà considéré comme un conducteur à risque avant cet accident, la hausse pourrait être encore plus importante.
En cas de résiliation par ton assureur, tu vas devoir trouver une nouvelle compagnie qui accepte de t’assurer. Et vu ton profil désormais classé à haut risque, prépare-toi à payer des primes astronomiques pendant plusieurs années ! 😱
Il est important de noter que les conséquences sur ton assurance sont similaires à celles que tu pourrais rencontrer après avoir conduit sous l’influence de stupéfiants. Si ce sujet t’intéresse, consulte notre article sur les sanctions pour conduite sous stupéfiants la première fois.
Combien de temps ces sanctions vont-elles te suivre ?
La mauvaise nouvelle, c’est que ces conséquences vont te suivre un bon moment :
- L’augmentation de prime peut durer de 3 à 5 ans
- Le malus sur ton coefficient de bonus-malus reste inscrit pendant au moins 2 ans
- L’inscription du délit sur ton casier judiciaire reste visible pendant 5 ans pour le B2 et jusqu’à 10 ans pour le B3
Autrement dit, un petit moment d’égarement peut avoir des répercussions financières et administratives pendant plusieurs années. De quoi réfléchir à deux fois avant de prendre le volant après avoir bu ! 🤔
Foire Aux Questions
Est-ce que mon assurance auto couvre un accident avec alcool ?
En général, non. La plupart des contrats d’assurance contiennent une clause d’exclusion pour la conduite sous l’emprise de l’alcool. Si tu as un accident seul avec alcool, ton assureur peut légalement refuser de prendre en charge les dégâts matériels de ton véhicule. Il couvrira toutefois les dommages corporels que tu pourrais subir, ainsi que les dommages causés à des tiers (mais pourra ensuite se retourner contre toi pour te demander de rembourser ces sommes). Chaque contrat étant différent, vérifie les clauses d’exclusion du tien ! 📝
Quelle peine pour un accident matériel avec alcool ?
Les peines varient selon ton taux d’alcoolémie. Pour un taux entre 0,5 et 0,8 g/L (ou entre 0,2 et 0,8 g/L pour un conducteur novice), tu risques une amende de 750€ et la perte de 6 points. Pour un taux supérieur à 0,8 g/L, c’est un délit passible de 4500€ d’amende et jusqu’à 2 ans d’emprisonnement, plus la suspension ou l’annulation de ton permis. En cas de récidive, ces sanctions peuvent être doublées. Le juge peut aussi t’imposer un stage de sensibilisation à la sécurité routière à tes frais. 🚔
Comment se passe le tribunal pour alcool au volant ?
Si ton taux est supérieur à 0,8 g/L, tu seras convoqué au tribunal. La procédure commence par une convocation par courrier. Le jour J, après avoir décliné ton identité, le président du tribunal rappellera les faits qui te sont reprochés. Tu auras l’occasion de t’expliquer, puis ton avocat (si tu en as un) plaidera ta cause. Le procureur demandera ensuite une peine, et le tribunal délibérera avant de rendre son jugement. Si tu es condamné, tu recevras une notification écrite précisant les sanctions et les délais pour faire appel. Tout ce processus peut prendre plusieurs mois. ⚖️
Quel taux d’alcool pour perdre son permis ?
Techniquement, tu peux perdre ton permis quel que soit ton taux d’alcool si tu causes un accident. Cela dit, les risques augmentent avec le taux. Avec un taux inférieur à 0,8 g/L, la suspension est possible mais pas systématique (jusqu’à 3 ans). Avec un taux supérieur à 0,8 g/L, tu risques une suspension administrative immédiate (jusqu’à 6 mois) suivie d’une suspension judiciaire pouvant aller jusqu’à 3 ans, voire une annulation pure et simple de ton permis. Dans ce cas, tu devras attendre la fin de la période d’annulation avant de pouvoir repasser les examens. Si tu es en période probatoire, la perte de 6 points peut directement invalider ton permis ! 🚫
